Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente (CGV)

MERCERIE DE LA REUNION (EI)

Numéro d'immatriculation au RCS : 933917676

Coordonnées : contactmdlr.re@gmail.com / 02.62.51.38.56

Boutique de vente en ligne uniquement. Pas de boutique physique.

Adresse : 2, Rue Général Roland, 97400 Saint- Denis.

Numéro d'identification à la TVA : FR93933917676

Identité de l'hébergeur : Shopify Inc., entreprise canadienne enregistrée au TSX et NYSE, 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

assistance@shopify.com / 1-613-241-2828

Dernière mise à jour : 11/12/2024

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le site https://merceriedelareunion.re. 

Les produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :

• Produits spécialisés dans la mercerie et les loisirs créatifs.

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site https://merceriedelareunion.re. Le client est tenu de prendre connaissance avant de commander. Le choix et l’achat d’un Produit sont la seule responsabilité du Client. Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. 

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://merceriedelareunion.re, à la rubrique “Mention Légale” et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site https://merceriedelareunion.re.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les Produits présentés sur le site https://merceriedelareunion.re  sont proposés à la vente pour La Réunion.

ARTICLE 2 – PRIX

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://merceriedelareunion.re, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.

Les prix sont exprimés en EUROS €, TTC (toutes taxes comprises), hors frais de livraison, ces derniers étant indiqués avant validation de la commande. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site https://merceriedelareunion.re. 

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment. Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.  Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Il appartient au Client de sélectionner sur le site le https://merceriedelareunion.re les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le client procède à la sélection de ses produits puis valide son panier en procédant au paiement. Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral au prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site https://merceriedelareunion.re constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. 

 ARTICLE 4 – ESPACE CLIENT – COMPTE

Pour poursuivre la commande, le client doit : Se connecter à son compte s’il en possède un ou renseigner les informations nécessaires (nom, prénom, e-mail, adresse de livraison ou mode de livraison, numéro de téléphone, etc.). Validation des informations personnelles :

Le client doit vérifier et confirmer les informations renseignées, notamment l’adresse de livraison et l’adresse de facturation. La commande est définitive lorsque le Client clique sur "Valider la commande" après avoir vérifié le détail de celle-ci. Le Vendeur enverra alors un e-mail de confirmation au Client. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de litige en cours avec le Client. Le Client est responsable de la mise à jour des informations qu’il fournit. Il lui est précisé qu’il peut les modifier en se connectant à son compte. 

Pour accéder à son espace personnel et aux historiques de commande, le Client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qu’il aura lui-même choisi. A ce titre, le Client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul  responsable de l’usage qui en sera fait. Le Client pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel en envoyant un e-mail à : contactmdlr.re@gmail.com . Celle-ci sera effective dans un délai raisonnable.

En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site https://merceriedelareunion.re aura la possibilité de suspendre voire de fermer le compte d’un client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet. Toute suspension de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression de toutes informations personnelles du Client. Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité du Vendeur. La création du compte entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 5 – CONDITIONS DE PAIEMENT

Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire via un système sécurisé. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement choisi. La commande sera traitée une fois le paiement intégral reçu. En cas de paiement refusé, la commande sera automatiquement annulée.

ARTICLE 6 – EXPEDITIONS ET FRAIS

Toute commande passée avant 14h00 est expédiée le jour même.

Expédition : Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur peut facilement accéder. Le délai estimé est de 24 à 72h (délai communiqué par le transporteur). Le Vendeur ne peut être tenu responsable en cas de retard de livraison dû à des événements extérieurs imprévisibles. En cas de retard supérieur à 30 jours à compter de la commande, le Client a la possibilité de résilier le contrat de vente et de se faire rembourser. Les risques liés à la livraison sont transférés au Client dès la remise des produits au transporteur. 

Les frais d’expédition sont calculés automatiquement après validation du panier.

Tarifs : De 1,90 € à 9,90 € maximum et offerte à partir de 70€ d'achat. 

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 30 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. 

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 14 jours francs.

De plus lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail à l’adresse suivante : contactmdlr.re@gmail.com. Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur. 

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformités ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. A ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du au transporteur.

ARTICLE 7 – RÉCUPÉRATION DE LA COMMANDE ET FRAIS

ZONE NORD - Récupération de la commande.

Mercerie de La Réunion ne dispose pas de boutique physique.

Le Vendeur propose de récupérer la commande à un point de rendez-vous situé à l'adresse suivante :

Devant l'entrée du Leclerc Monthyon à Saint-Denis (Adresse : angle des rues Jacob et Monthyon, 97400 Saint-Denis).

Contactez la boutique au 02.62.51.38.56 ou par mail à contactmdlr.re@gmail.com pour convenir du jour et de l'heure de récupération de votre commande. 

Possibilité de payer en espèces ou par carte. Chèques non acceptés.

Frais : Gratuit.

ARTICLE 8 – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur sera réalisé dès acceptation de la commande par le Vendeur, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce quelle que soit la date du paiement et de la livraison.

ARTICLE 9 – DROIT DE RÉTRACTATION

Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation « Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L.221-23 à L.221-25. Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour : 

1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L.221-4 ;

2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.

Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot de la dernière pièce.

Pour les contrats prévoyant la livraison régulière ou de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien.

Le droit de rétractation ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter se fera par e-mail à : contactmdlr.re@gmail.com.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoire, notice…) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.

Les frais de retour restant à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ DU VENDEUR – GARANTIES

Les Produits fournies par le Vendeur bénéficient :

De la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande.

De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales Article L217-4 du Code de la consommation :

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformités résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ».

Article L215-5 du Code de la consommation :

« Le bien est conforme au contrat :

1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : 

• S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; 

• S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L217-4 du Code de la consommation :

« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article L1641 du Code Civil : 

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que  l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article L1648 alinéa 1er du Code Civil

« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ».

Article L217-16 du Code de la consommation :

« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention ».

Afin de faire valoir ses droits, Le Client devra informer le Vendeur, par e-mail à l’adresse contactmdlr.re@gmail.com de la non-conformité des Produits ou l’existence des vices cachés à compter de leur découverte. Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs. 

Le remboursement, remplacement des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

• Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient aux Clients de vérifier,

• En cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.-

• Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne  sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

ARTICLE 11 – INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures ou des devis notamment.

ARTICLE 12 – COOKIES

Il est précisé que des cookies pourront être implantés dans l'ordinateur de l'utilisateur lors de l'utilisation du présent site internet. Un cookie n'a que pour but d'enregistrer des informations relatives à la navigation de l'utilisateur et permet une reconnexion sur le présent site plus facile et évite de remplir certains éléments préalablement demandés. Votre configuration 

Internet vous permet de refuser l'enregistrement de ces cookies, pour en connaître les modalités, vous pouvez vous renseigner sur le site de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés).

ARTICLE 13 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

«MERCERIE DE LA REUNION » est une marque personnelle, nous vous informons que toute reproduction où représentation totale ou partielle par quelque procédé que ce soit, du nom, du Logo est interdite sans l’autorisation de la société «MERCERIE DE LA REUNION ». Le contenu du site https://merceriedelareunion.re est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE – LANGUE

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 15 – LITIGES

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse e-mail du Vendeur indiqué en tête des présentes CGV. 

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n'est trouvé, le Client peut saisir les tribunaux compétents du ressort du siège social du Vendeur. Le Client peut également recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. 

Modalités de règlement des litiges : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100.